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20. février 2025

Réunion de la G-HK

Réglementation, gaz renouvelables et émissions de méthane

Lors de la première réunion de la commission principale du gaz de l'année 2025, un large éventail de sujets a été traité : Des adaptations de la réglementation, en passant par la gestion des fluctuations du pouvoir calorifique supérieur dues à l'injection de gaz renouvelables, jusqu'au thème de la prochaine journée technique gaz.
Roman Huber 

La première réunion de la Commission principale du gaz 2025 (G-HK) s'est tenue le 3 février à Olten. Les principaux points à l'ordre du jour et les décisions prises sont résumés ci-dessous.

Adaptations de la réglementation

Suite à la révision partielle de l'ordonnance sur les installations de transport par conduites (OITC) et de l'ordonnance sur la sécurité des installations de transport par conduites (OSITC), certaines directives et règlements relatifs au gaz doivent être révisés. Il s'agit, entre autres, des documents suivants:

  • Directive G14 « Saisie de donnĂ©es d’évĂ©nements dommageables sur les rĂ©seaux de gaz ».
  • Règlement G222 « Traitement des donnĂ©es relatives aux Ă©vĂ©nements dommageable ».
  • Directive G21 « Exigences techniques envers l'organisation et la qualification des exploitants de rĂ©seau de gaz sous surveillance cantonale ».
  • Règlement G221 « Audit de sĂ©curitĂ© – contrĂ´le de la qualification et de l’organisation des entreprises de distribution de gaz/exploitants de rĂ©seau de gaz sous surveillance cantonale ».


La G-HK a approuvé les révisions prévues. L’administration élaborera des projets à cet effet et les traitera dans des groupes de travail ad hoc à constituer.

Intégration de l'hydrogène dans la réglementation SVGW

En outre, l’administration travaille de manière intensive à la finalisation de la directive H2 « Canalisations pour le transport d'hydrogène », étant donné qu'il y est fait référence dans l'OSITC révisée.

GĂ©rer les fluctuations du pouvoir calorifique

Les fluctuations de la qualité du gaz qui se produisent lors de l'injection de gaz renouvelables posent de grands défis aux gestionnaires de réseau. Il devient de plus en plus difficile de déterminer le pouvoir calorifique supérieur comptable. Dans le cadre de la révision de la directive G23 « Metering-Code Gas », qui est en cours à l’heure actuelle, des solutions doivent être recherchées pour une utilisation la plus efficace possible des moyens de mesure.

Émissions de méthane

Grâce à la méthodologie finalisée en 2023, SVGW pourra estimer les émissions de méthane de tous les exploitants de réseau en Suisse. Faute de données, les mesures de réduction individuelles mises en œuvre par les différents gestionnaires de réseau ne peuvent toutefois pas être prises en compte. La saisie des données pour les catégories les plus sensibles doit donc être complétée afin que les mesures déjà mises en œuvre soient prises en compte dans l'estimation des émissions et que les améliorations continues soient visibles.

Journée technique gaz 2025

La proposition de l’administration d'organiser une journée technique gaz cette année a été approuvée. Elle traitera du système de milice de la branche gazière, notamment du travail des commissions, en période de pénurie de personnel qualifié. Dans le cadre de cette journée, qui aura lieu le 23 octobre 2025 à Bienne, les différentes commissions gaz présenteront leurs travaux.

Le travail dans des commissions et dans des groupes de travail est un bon moyen de faire valoir ses compétences et de les développer. N'hésitez pas à nous contacter !

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